Réseau Francophone des Régulateurs de médias

LE PROGRAMME DE LA CONFÉRENCE

(hors session statutaire réservée aux membres du REFRAM et sous réserve de modifications)

JEUDI 6 OCTOBRE

10h00 : Session d’ouverture

• Allocution de bienvenue de Mme Audrey AZOULAY, directrice générale de l’UNESCO
• Discours de M. Roch-Olivier MAISTRE, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), vice-président du Réseau francophone des régulateurs des médias (REFRAM)  
• Discours de M. Nouri LAJMI, président de la Haute autorité indépendante de la communication audiovisuelle de Tunisie (HAICA), président du REFRAM
• Discours de M. Henri MONCEAU, directeur de la Francophonie économique et numérique

11h15 : Intervention exceptionnelle de M. Thierry BRETON, commissaire européen au Marché intérieur

11h45  : Session thématique 1 : Grands enjeux

La session permettra à de grands témoins de poser les termes du débat et de souligner les grands enjeux et défis soulevés par les plateformes de contenus en ligne en matière de souveraineté et de protection des droits fondamentaux. Elle sera modérée par M. Roch-Olivier Maistre, président de l’Arcom.

• M. Gilles BABINET, co-président du Conseil national du numérique
• M. Fabrice FRIES, président-directeur général de l’Agence France-Presse
• Mme Célia ZOLYNSKI, professeur des universités à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Questions/réponses

14h30 : Session thématique 2 : Expériences des réseaux

La session permettra de présenter les réflexions et travaux en la matière d’autres réseaux de régulateurs, en particulier le Groupe des régulateurs européens des services de médias audiovisuels (ERGA), la Plateforme des régulateurs de l’audiovisuel des pays membres de l'UEMOA et de la Guinée (PRUEMOA), et le Réseau des instances africaines de régulation de la communication (RIARC). Elle sera présidée par M. René BOURGOIN, président de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle de Côte d’Ivoire.

• Mme Latifa AKHARBACH, présidente de la Haute Autorité de la communication audiovisuelle du Maroc, présidente du RIARC : points sur les réflexions et travaux du réseau
• M. Babacar DIAGNE, président du Conseil national de régulation de l’audiovisuel du Sénégal, président de la PRUEMOA : point sur les réflexions et travaux du réseau
• M. Karim IBOURKI, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel de la Communauté française de Belgique, président de l’ERGA : point sur les réflexions et travaux du réseau
• Questions/réponses

16h00 : Session thématique 3 : Expériences des pays

La session permettra de présenter les évolutions (ou projets d’évolution) du cadre législatif de la régulation, ou les nouveaux outils mis en place en matière de régulation des plateformes de contenus en ligne dans les pays concernés. Un tour de table sera proposé après les interventions. Elle sera présidée par M. Babacar DIAGNE, président du Conseil national de régulation de l’audiovisuel du Sénégal.

• Mme Alicia BARIN, vice-présidente radiodiffusion par intérim du Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) : présentation des initiatives législatives canadiennes
• M. Roch-Olivier MAISTRE, président de l’Arcom : présentation des nouvelles missions de l’Arcom
• M. Tobias SCHMID, directeur de l’autorité des médias de la Rhénanie-du-Nord-Westphalie, commissaire des affaires européennes de la Conférence des directeurs des autorités allemandes des médias (DLM) : présentation d’un outil d’analyse des contenus en ligne reposant sur l’intelligence artificielle

Questions/réponses et tour de table expériences pays

VENDREDI 7 OCTOBRE

10h00 : Session thématique 4 : Dialogue avec les plateformes

La session permettra une intervention de représentants de grandes plateformes numériques sur la régulation des contenus en ligne, comme un dialogue avec les membres du REFRAM. Elle sera modérée par M. Benoît LOUTREL, membre du Collège de l’Arcom, président du groupe de travail supervision des plateformes en ligne. Les discussions porteront notamment sur le DSA, d’une part parce qu’il trouvera à s’appliquer dans les pays de l’UE, et d’autre part parce que les solutions qu’il apporte répondent à des problématiques partagées par tous les États.

• M. Henri VERDIER, ambassadeur pour le numérique
• M. Anton’Maria BATTESTI, directeur des affaires publiques, Meta France
• Mme Claire DILÉ, directrice des affaires publiques, Twitter France
• M. Benoît TABAKA, directeur des affaires publiques, Google France.

Questions/réponses

12h00 : Session statutaire (réservée aux membres du REFRAM)

13h30 : Clôture des travaux