(seul le prononcé fait foi) Monsieur le Président,Mesdames, Messieurs les Présidents,Monsieur le Représentant de l’Organisation internationale de la Francophonie,Madame la Directrice,Je suis très heureux de participer à la 5e Conférence des présidents du REFRAM et je remercie vivement l’OFCOM pour son accueil cha...

Ce jour se sont réunis des gens au CSA. La salle était vide mais c'était une réunion pleine de sens.

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(seul le prononcé fait foi) Mesdames et Messieurs les Présidents des instances de régulation,Monsieur le représentant de l’Organisation internationale de la Francophonie,Messieurs les Présidents des Instances indépendantes,Messieurs les représentants des organisations internationales, de la Société civile et des médias,...

(seul le prononcé fait foi) Monsieur le représentant du directeur de l’Office fédéral de la communication suisse et président du REFRAM,Monsieur le président de la Haute Autorité indépendante de la communication audiovisuelle de Tunisie et vice-président du REFRAM,Monsieur le président de la Haute Autorité de la...

- Monsieur le Ministre de la communication, porte parole du Gouvernement, représentant le Premier ministre, Chef du Gouvernement- Mesdames et Messieurs les Présidents des instances francophones de la Régulation,- Madame et Messieurs les Présidents des Grandes institutions de la République,- Mesdames et Messieurs les membres du Gouvernement,- Mesdames et Messieurs les Représentants du Corps diplomatique,- Mesdames et Messieurs les Représentants des organisations internationales et Régionales,- Distingués Invités en...

Mentions légalesLe site refram.org est édité par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM - France).EditeurDirecteur de la publication : M. Roch-Olivier MaistreARCOM - Tour Mirabeau39-43, quai André-Citroën75739 Paris cedex 15Tél. : (+33) 1 40 58 38 00Fax : (+33) 1 45 79 00 06HébergeurALFA-SAFETYLe Beaumanoir15 rue Lamoricière44100 NANTESTél. : (+33) 2 51 84 34 00Fax. : (+33) 2 51 84 34 09Objectif et qualité des contenusCe site a pour objectif d’informer le grand public, les pr...

Aux termes de l'article 7 des statuts signés à Ouagadougou le 1er juillet 2007 :« Le secrétariat du Réseau est assuré par les services d'une instance de régulation. Il est confié au Conseil supérieur de l'audiovisuel de la République française*.« Le secrétariat travaille sous la responsabilité du président du Réseau. Il prépare les ordres du jour, rédige les procès-verbaux des réunions et assiste le Réseau dans la réalisation de ses missions.« Le secrétariat reçoit les demandes d'adhésion au Réseau et les présente,...

La conférence des présidents est une instance prévue dans les statuts du REFRAM dont les modalités d’organisation sont fixées par son hôte, vice-président en exercice. Elle est le grand rendez-vous de tous les membres du REFRAM pour faire un état des lieux des coopérations réalisées au nom ou au sein du réseau francophone. La conférence des présidents est également l’occasion d’aborder des sujets de régulation communs aux instances membres ainsi que les questions liées à la vie du réseau.Une obligation statutaireLa...