Les membres du Réseau francophone des régulateurs des médias (REFRAM) réunis à Paris à la Maison de l’UNESCO les 6 et 7 octobre 2022 à l’occasion de leur 7e Conférence des présidents, ont adopté ce jour la Déclaration de Paris sur l’adaptation de la régulation audiovisuelle aux enjeux et défis soulevés par les plateformes en ligne.Par cette déclaration, ils affirment leur souhait de prendre part aux réflexions communes et aux partages d’expérience ayant trait à l’évolution du cadre juridique de la régulation, et au...

Le REFRAM s’est réuni à Dakar du 24 au 29 novembre 2008, à l’invitation du Conseil national de régulation de l’audiovisuel du Sénégal (CNRA).A l’ordre du jour, une assemblée générale destinée à la consolidation du Réseau et à l’adoption du plan d’action 2009-2010, et un colloque sur le thème Régulation de l’audiovisuel et diversité culturelle, déclinée en trois sous-thèmes, la protection de l’enfance, la régulation des médias en Afrique, et l’expérience suisse en matière de régulation (diversité culturelle et conte...

Le séminaire des 31 octobre et 1er novembre était organisée par les Hautes Autorités de la communication audiovisuelle du Maroc et de Côte d'Ivoire, en application de la feuille de route du Réseau adoptée lors de la Conférence des présidents d'Abidjan de juin 2015.Étaient présentes les autorités de régulation d'Albanie, du Bénin, du Cameroun, de Côte d'Ivoire, de France du Gabon, de Guinée, du Liban, du Maroc, de Moldavie, du Niger, du Sénégal, de la République Centrafricaine, de la République démocratique du Congo...

Recommandations du Colloque international du REFRAM sur le cadre juridique de la régulation des contenus en ligneLes 12 et 13 février 2023 s'est tenu à Niamey, en République du Niger, le Colloque international sur « le cadre juridique de la régulation des contenus en ligne ».À l'issue des travaux du Colloque international organisé par le Conseil supérieur de la communication (CSC) du Niger dans le cadre de la mise en œuvre de la Feuille de route 2022-2024 du Réseau francophone des régulateurs des médias (REFRAM),Le...

La Haute Autorité de la presse et de l’audiovisuel de Mauritanie (HAPA) organisait les 16 et 17 novembre 2023 un colloque sur le thème « l’audiovisuel à l’ère du numérique : acquis et défis ». Cette rencontre réunissait des représentants de haut niveau des instances membres du REFRAM. Les participants à la Confé...

La Haute Autorité de la communication audiovisuelle (HACA) de Côte d’Ivoire a organisé, en partenariat avec l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), le Colloque international sur « le droit d’auteur et la régulation de l’audiovisuel à l’ère du numérique », les 15 et 16 mai 2017 à Abidjan.Cette rencontre a vu la participation de 17 autorités de régulation de l’audiovisuel des pays suivants : Mali, Maroc, Guinée, Togo, Benin, Burkina Faso, Tunisie, Moldavie, Niger, Cameroun, Centrafrique, Congo,...

La Haute Autorité de la presse et de l’audiovisuel de Mauritanie organise les 16 et 17 novembre 2023 un colloque à Nouakchott sur le thème « l’audiovisuel à l’ère numérique : acquis et défis ».S’inscrivant dans le cadre de la feuille de route 2022 – 2024 du REFRAM, le colloque traitera du thème de « l’audiovisuel à l’ère numérique : acquis et défis »....

La Haute Autorité de l'audiovisuel et de la communication du Bénin réunissait le 10 juillet 2025 à Cotonou de nombreuses personnalités publiques et les représentants du Réseau des instances africaines de régulation de la communication à l'occasion de ses 30 ans et d'un colloque international sur la « régulation médiatique des élections à l’ère du numérique et de l’intelligence artificielle »....

Les institutions membres du Réseau francophone des régulateurs des médias, ci-après désignées « les membres du REFRAM », réunies à Paris à la Maison de l’Unesco les 6 et 7 octobre 2022 à l’occasion de leur 7e Conférence des présidents,Considérant l’attachement du REFRAM aux valeurs et objectifs de la Francophonie tels qu’ils sont exprimés dans la Charte de la Francophonie adoptée le 23 novembre 2005, la Déclaration de Bamako sur les pratiques de la démocratie, des droits et des libertés du 3 novembre 2000, et la Dé...

En marge du Forum international des régulateurs de l'International institute of communications qui s’est tenu à Ottawa les 1er et 2 novembre 2022, le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes (CRTC) organisait un atelier réunissant des représentants des réseaux francophones des régulateurs de médias et des régulateurs des télécommunications dont il fait partie. Ainsi, le Réseau francophone des régulateurs de médias était représenté, non seulement au travers de la modération de Mme Alicia BA...